Commission permanente du 15 janvier 2018
- Les décisions n° CP-2018-2101 à CP-2018-2178 et CP-2018-2180 à CP-2018-2182 ont été reçues au contrôle de légalité le mardi 16 janvier 2018.
- La décision n° CP-2018-2179 a été retirée de l'ordre du jour.
DELIBERATIONS
| Date de publication | |||
| N° CP-2018-2101 | Genay - Voirie de proximité - Déclassement du domaine public métropolitain d'une emprise située impasse de la Grande Charrière et cession à titre onéreux à la société Fornas Promotion Construction - Délibération - (sans annexe) | ||
| N° CP-2018-2102 | Lyon 7° - Approbation du principe de déclassement du domaine public de voirie métropolitain de 2 parkings situés rue Capitaine Cluzan et rue Salomon Reinach - Autorisation donnée aux futurs acquéreurs de déposer les demandes nécessaires au dépôt du permis de construire - Engagement de la procédure de déclassement - Délibération - (sans annexe) | ||
| N° CP-2018-2103 | Tassin la Demi Lune - Transfert à la Métropole de Lyon par la société Nexity d'une voirie située entre l'avenue Charles de Gaulle et le chemin de la Raude - Approbation de la convention - Délibération - (sans annexe) | ||
| N° CP-2018-2104 | Vaulx en Velin - Carré de Soie - Approbation du principe de déclassement du domaine public de voirie métropolitain d'une emprise située entre l'avenue Franklin Roosevelt et le boulevard urbain est - Autorisation donnée à Bricodeal à déposer les demandes nécessaires au dépôt du permis de construire - Engagement de la procédure de déclassement - Délibération - (sans annexe) | ||
| N° CP-2018-2105 | Curis au Mont d'Or - Requalification de la place de la Fontaine et sécurisation de la route des Monts d'Or (RD73) - Autorisation de déposer une demande de permis d'aménager - Délibération - (sans annexe) | ||
| N° CP-2018-2106 | Francheville - Démolition d'une propriété bâtie et aménagement d'une extension provisoire au parking des trois oranges - Autorisation de déposer une demande de permis d'aménager - Délibération - (sans annexe) | ||
| N° CP-2018-2107 | Travaux d'entretien courant du patrimoine d'ouvrages d'art sur le territoire de la Métropole de Lyon - Autorisation de signer le marché de travaux à la suite d'une procédure adaptée - Délibération - (sans annexe) | ||
| N° CP-2018-2108 | Fourniture de produits de marquage pour la signalisation au sol sur le territoire de la Métropole de Lyon - Autorisation de signer 2 accords-cadres à bons de commande de fourniture à la suite d'une procédure d'appel d'offres ouvert - Délibération - (sans annexe) | ||
| N° CP-2018-2109 | Saint Priest - Requalification du secteur Mansart-Farrère - Lot n° 2 : travaux de voirie et réseaux divers (VRD) - Autorisation de signer le marché à la suite d'une procédure adaptée - Délibération - (sans annexe) | ||
| N° CP-2018-2110 | Conception scénographique et graphique de l'exposition permanente de l'espace muséal de la Cité internationale de la gastronomie - Autorisation de signer le marché à la suite d'une procédure adaptée - Délibération - (sans annexe) | ||
| N° CP-2018-2111 | Garanties d'emprunts accordées à l'Office public de l'habitat (OPH) Lyon Métropole habitat auprès de la Caisse des dépôts et consignations (CDC) - Décision complémentaire à la délibération du Conseil n° 2017-1971 du 22 mai 2017 - Délibération - (sans annexe) | ||
| N° CP-2018-2112 | Garanties d'emprunts accordées à la SA d'HLM Gabriel Rosset auprès de la Caisse des dépôts et consignations (CDC) - Décision modificative à la délibération du Conseil n° 2014-0462 du 15 décembre 2014 - Délibération - Annexe | ||
| N° CP-2018-2113 | Bron, Charbonnières les Bains, Ecully, Quincieux, Chassieu, Feyzin - Garanties d'emprunts accordées à la SA d'HLM Alliade habitat auprès de la Caisse des dépôts et consignations (CDC) - Délibération - Annexe | ||
| N° CP-2018-2114 | Charbonnières les Bains, Givors, Oullins, Meyzieu - Garanties d'emprunts accordées à la SA d'HLM 3F Immobilière Rhône-Alpes auprès de la Caisse des dépôts et consignations (CDC) - Délibération - Annexe | ||
| N° CP-2018-2115 | Ecully - Garantie d'emprunt accordée à l'association les Oisillons de la Roche auprès de la Caisse des dépôts et consignations (CDC) - Décision modificative n° 2 à la décision de la Commission permanente n° CP-2017-1820 du 11 septembre 2017 - Délibération - (sans annexe) | ||
| N° CP-2018-2116 | Ecully - Garantie d'emprunt accordée à l'association les Oisillons de la Roche auprès du Crédit coopératif - Décision modificative n° 1 à la décision de la Commission permanente n° CP-2017-1820 du 11 septembre 2017 - Délibération - (sans annexe) | ||
| N° CP-2018-2117 | Feyzin - Garanties d'emprunts accordées à la SA d'HLM Vilogia auprès de la Caisse des dépôts et consignations (CDC) - Délibération - Annexe | ||
| N° CP-2018-2118 | Feyzin - Garanties d'emprunts accordées à la SA d'HLM Vilogia auprès de la Banque postale - Délibération - Annexe | ||
| N° CP-2018-2119 | Lyon 3° - Garantie d'emprunt accordée à l'Office public de l'habitat (OPH) Grand Lyon habitat auprès de la Caisse des dépôts et consignations (CDC) - Délibération - Annexe | ||
| N° CP-2018-2120 | Lyon 8° - Garanties d'emprunts accordées à la SA d'HLM ICF Sud-Est méditerranée auprès de la Caisse des dépôts et consignations (CDC) - Délibération - Annexe | ||
| N° CP-2018-2121 | Lyon 8° - Garanties d'emprunts accordées à l'Office public de l'habitat (OPH) Lyon Métropole habitat auprès de la Caisse des dépôts et consignations (CDC) - Délibération - (sans annexe) | ||
| N° CP-2018-2122 | Rillieux la Pape - Garanties d'emprunts accordées à la Société anonyme d'économie mixte (SAEM) Société d'économie mixte de construction du département de l'Ain (SEMCODA) auprès du Crédit agricole Centre-est - Délibération - (sans annexe) | ||
| N° CP-2018-2123 | Curis au Mont d'Or - Ruisseau du Thou - Découverte et renaturation du ruisseau du Thou - Autorisation de déposer une demande de permis de construire - Délibération - (sans annexe) | ||
| N° CP-2018-2124 | Saint Cyr au Mont d'Or - Création d'un réseau d'eaux pluviales et bassins de rétention - Chemin de l'Indiennerie - Autorisation de signer l'avenant n° 1 au marché public - Délibération - (sans annexe) | ||
| N° CP-2018-2125 | Etudes pour la rénovation de la STation d'EPuration (STEP) de Saint Fons - Autorisation de signer le marché de travaux à la suite d'une procédure négociée avec mise en concurrence préalable - Délibération - (sans annexe) | ||
| N° CP-2018-2126 | Fabrication d'outils de curage et d'exploitation des réseaux d'assainissement et d'ouvrages annexes - Autorisation de signer le marché à la suite d'une procédure négociée sans publicité ni mise en concurrence préalable - Délibération - (sans annexe) | ||
| N° CP-2018-2127 | Fleurieu sur Saône - Réalisation de conduite d'eau potable entre le captage et le réservoir (refoulement vierge Tourneyrand - Bois rouge) - Autorisation de signer le marché à la suite d'une procédure adaptée - Délibération - (sans annexe) | ||
| N° CP-2018-2128 | Saint Germain au Mont d'Or - Marché de maîtrise d'oeuvre pour la rénovation de la station d'épuration (STEP) de Saint Germain au Mont d'Or - Lancement de la procédure adaptée - Délibération - (sans annexe) | ||
| N° CP-2018-2129 | Villeurbanne - Travaux pour la valorisation du biogaz de la station d'épuration de la Feyssine à Villeurbanne - Autorisation de signer le marché de travaux à la suite d'une procédure adaptée - Délibération - (sans annexe) | ||
| N° CP-2018-2130 | Vaulx en Velin - Carré de Soie - Aménagement de l'esplanade Tase - Autorisation de signer l'avenant n° 1 au marché de maîtrise d'oeuvre - Délibération - (sans annexe) | ||
| N° CP-2018-2131 | Caluire et Cuire, Lyon 6° - Passerelle du Rhône - Adoption d'un protocole d'accord transactionnel avec les entreprises VCF-TP et Solétanche Bachy - Délibération - (sans annexe) | ||
| N° CP-2018-2132 | Collèges publics - Désignation des personnalités qualifiées au sein des conseils d'administration des collèges - Délibération - Annexe | ||
| N° CP-2018-2133 | Convention de partenariat entre l'Etat et la Métropole de Lyon concernant le laboratoire d'innovations territoriales archipel - Autorisation de signer la convention - Délibération - (sans annexe) | ||
| N° CP-2018-2134 | Albigny sur Saône - Voirie de proximité - Acquisition, à titre onéreux, de 2 parcelles de terrain nu situées 21, chemin des Chasseurs, angle chemin du Tremblay et appartenant aux époux Gamboni - Délibération - (sans annexe) | ||
| N° CP-2018-2135 | Bron - Développement urbain - Opération de renouvellement urbain (ORU) Bron Terraillon - Acquisition, à titre onéreux, des lots de copropriété n° 118 et 302, situés 25, rue Guillermin, et appartenant à M. Veysal Akkas - Délibération - (sans annexe) | ||
| N° CP-2018-2136 | Bron - Développement urbain - Opération de renouvellement urbain (ORU) Bron Terraillon - Acquisition, à titre onéreux, des lots de copropriété n° 140, 324, 447 et 557 situés 29 et 17, rue Guillermin et appartenant à la SCI BFM - Délibération - (sans annexe) | ||
| N° CP-2018-2137 | Cailloux sur Fontaines - Voirie de proximité - Acquisition, à titre gratuit, d'un terrain nu situé 63, route de Noailleux et appartenant aux consorts Isler - Délibération - (sans annexe) | ||
| N° CP-2018-2138 | Champagne au Mont d'Or - Voirie de proximité - Acquisition, à titre gratuit, d'une parcelle de terrain nu située 31, boulevard de la République et appartenant aux consorts Caboux-Bonnaves - Délibération - (sans annexe) | ||
| N° CP-2018-2139 | Chassieu - Voirie de proximité - Acquisition, à titre gratuit, de 3 parcelles de terrain nu situées rue du Chatenay et appartenant aux consorts Fourrier - Délibération - (sans annexe) | ||
| N° CP-2018-2140 | Fleurieu sur Saône - Voirie de proximité - Acquisition, à titre onéreux, d'une parcelle de terrain nu située 15, rue de la Grillette et appartenant aux consorts Caunes - Délibération - (sans annexe) | ||
| N° CP-2018-2141 | Genay - Voirie de proximité - Acquisition, à titre onéreux, d'un terrain nu situé au droit du 56-80 bis, chemin du Py et appartenant à Mme Cristina Maseras Bruguera et M. Victor Pires - Délibération - (sans annexe) | ||
| N° CP-2018-2142 | Genay - Voirie de proximité - Acquisition, à titre onéreux, d'un terrain nu situé 56, chemin de Py et appartenant à Mme Lylia Bejaoui et M. Houssam Slama - Délibération - (sans annexe) | ||
| N° CP-2018-2143 | Lyon 3° - Développement urbain - Zone d'aménagement concerté (ZAC) Part-Dieu ouest - Acquisition, à titre gratuit, de volumes appartenant au Syndicat mixte des transports pour le Rhône et l'agglomération lyonnaise (SYTRAL) correspondant au tube de liaison métro-gare actuel sur le secteur Part-Dieu et à ses accès situés place Charles Béraudier et boulevard Vivier Merle - Délibération - (sans annexe) | ||
| N° CP-2018-2144 | Lyon 8° - Voirie de proximité - Acquisition, à titre gratuit, d'une parcelle de terrain nu située rue Gabriel Sarrazin, angle rue Longefer, et appartenant aux copropriétaires de la résidence 47, rue Gabriel Sarrazin - Délibération - (sans annexe) | ||
| N° CP-2018-2145 | Meyzieu - Voirie de proximité - Acquisition, à titre gratuit, de 2 parcelles de terrain nu situées rue du Docteur Frédéric Dugoujon et appartenant à la Commune - Délibération - (sans annexe) | ||
| N° CP-2018-2146 | Meyzieu - Voirie de proximité - Acquisition, à titre gratuit, d'une parcelle de terrain nu située 16, chemin de la Sapinière et appartenant à Mme Véronique Chenavier, née Fiole - Délibération - (sans annexe) | ||
| N° CP-2018-2147 | Sainte Foy lès Lyon - Voirie - Acquisition, à titre gratuit, d'une parcelle de terrain nu située 67, route de la Libération, appartenant aux époux Gabéran et institution à titre gratuit d'une servitude de passage d'une canalisation publique évacuant les eaux pluviales sous ladite parcelle - Approbation d'une convention - Délibération - (sans annexe) | ||
| N° CP-2018-2148 | Sathonay Village - Voirie de proximité - Acquisition, à titre gratuit, d'une parcelle de terrain nu, située impasse Bellevue et appartenant aux époux Michalet - Délibération - (sans annexe) | ||
| N° CP-2018-2149 | Vénissieux - Voirie de proximité - Acquisition, à titre onéreux, de 2 parcelles de terrain nu situées 21-23, rue de la Glunière et appartenant à M. René Thuillier - Délibération - (sans annexe) | ||
| N° CP-2018-2150 | Villeurbanne - Développement urbain - Secteur La Doua - Acquisition, à titre onéreux, suite à une mise en demeure d'acquérir, de biens immobiliers situés au 13, rue Spréafico et appartenant à Mme Louise Pelle et M. Emile Alisio - Délibération - (sans annexe) | ||
| N° CP-2018-2151 | Décines Charpieu - Plan de cession - Cession, à titre onéreux, à M. et Mme Daniel Dambrin, d'une parcelle de terrain nu arborée située rue du Moulin d'Amont - Délibération - (sans annexe) | ||
| N° CP-2018-2152 | Lyon 2° - Développement urbain - Zone d'aménagement concerté (ZAC) Confluence phase 2 - Cession, par annuités, à la société publique locale (SPL) Lyon Confluence, de biens immobiliers formant la partie sud de l'ancien marché d'intérêt national (MIN), situés entre la rue Paul Montrochet, le cours Charlemagne et le quai Perrache - Autorisation de déposer une déclaration préalable de division - Délibération - (sans annexe) | ||
| N° CP-2018-2153 | Lyon 2° - Développement urbain - Zone d'aménagement concerté (ZAC) Confluence phase 2 - Cession, à titre onéreux, à la Société publique locale (SPL) Lyon Confluence de biens immobiliers situés rue Casimir Périer et quai Perrache - Autorisation de déposer une déclaration préalable de division - Délibération - (sans annexe) | ||
| N° CP-2018-2154 | Lyon 3° - Développement urbain - Projet Part-Dieu - Substitution de la SAS LYON 3 LAFAYETTE à la société OGIC pour l'acquisition de 11 parcelles de terrain nu et d'un volume en surplomb et en élévation à constituer, appartenant à la Métropole de Lyon, situés à l'angle du cours Lafayette, de la rue de la Villette et de la rue de Bonnel - Modification de la décision de la Commission permanente n° CP-2017-1645 du 15 mai 2017 - Délibération - (sans annexe) | ||
| N° CP-2018-2155 | Lyon 8° - Développement urbain - Cession, à titre onéreux, suite à préemption avec préfinancement, à la Société anonyme de construction de la Ville de Lyon (SACVL) des lots de copropriété n° 15, 16 à 31 et n° 41 à 49 dépendant d'un ensemble immobilier situé 79, avenue Paul Santy - Délibération - (sans annexe) | ||
| N° CP-2018-2156 | Vaulx en Velin - Zone aménagement concerté (ZAC) de la Grappinière - Cession, à titre onéreux, à la SCI Vaulx en Velin Grappinière de l'îlot 1, formé de la parcelle cadastrée AV 411, situé avenue Jean Moulin, rue d'Artik et avenue du 8 mai 1945 - Autorisation de déposer un permis de construire - Décision modificative à la décision de la Commission permanente n° CP-2016-1229 du 10 octobre 2016 - Délibération - (sans annexe) | ||
| N° CP-2018-2157 | Villeurbanne - Habitat - Logement social - Cession, à titre onéreux, à Office public de l'habitat (OPH) Est Métropole habitat (EMH), d'un tènement immobilier situé 24, place des Maisons Neuves angle 1, rue Paul Péchoux - Délibération - (sans annexe) | ||
| N° CP-2018-2158 | Villeurbanne - Développement urbain - Cession, à titre onéreux, suite à préemption avec préfinancement, à la Commune d'un local commercial et d'une cave situés 58, cours Tolstoi - Délibération - (sans annexe) | ||
| N° CP-2018-2159 | Lyon 3° - Habitat et logement social - Mise à disposition, à titre onéreux, par bail emphytéotique, au profit de l'Office public de l'habitat (OPH) Grand Lyon habitat, de l'immeuble situé 211, avenue Félix Faure - Délibération - (sans annexe) | ||
| N° CP-2018-2160 | Saint Genis Laval - Habitat et logement social - Mise à disposition, à titre onéreux, à l'Office public de l'habitat (OPH) Grand Lyon habitat, par bail emphytéotique, de l'immeuble situé 12, rue des Collonges - Délibération - (sans annexe) | ||
| N° CP-2018-2161 | Villeurbanne - Habitat et logement social - Mise à disposition, à titre onéreux, par bail emphytéotique, au profit de l'Office public de l'habitat (OPH) Est Métropole habitat, de l'immeuble situé 21, impasse Fontanières - Délibération - (sans annexe) | ||
| N° CP-2018-2162 | Caluire et Cuire - Equipement public - Instauration, à titre gratuit, d'une servitude de passage de canalisation publique pour l'évacuation des eaux usées sous 3 parcelles de terrain situées allée des Erables et appartenant à la Commune - Approbation d'une convention - Délibération - (sans annexe) | ||
| N° CP-2018-2163 | Dardilly - Equipement public - Institution, à titre gratuit, d'une servitude de passage d'une canalisation publique d'assainissement, en terrain privé non bâti situé chemin de Traîne-Cul et appartenant à la Ville de Dardilly - Approbation d'une convention - Délibération - (sans annexe) | ||
| N° CP-2018-2164 | Ecully - Equipement public - Constitution, à titre gratuit, d'une servitude de passage grevant un terrain métropolitain, cadastré AA 59 et situé chemin des Cuers - Délibération - (sans annexe) | ||
| N° CP-2018-2165 | Fleurieu sur Saône - Equipement public - Institution, à titre gratuit, d'une servitude de passage, d'une canalisation publique souterraine d'eau potable sur une parcelle située allée Saint Martin, appartenant à l'Association syndicale libre du lotissement Saint Martin - Approbation d'une convention - Délibération - (sans annexe) | ||
| N° CP-2018-2166 | Compte-rendu des déplacements autorisés - Période du 1er au 30 novembre 2017 - Délibération - (sans annexe) | ||
| N° CP-2018-2167 | Bron - Travaux de restructuration et d'extension du Neurocampus de Lyon - lot n° 21 : terrassements généraux - voirie et réseaux divers (VRD) - Préparation de terrain - Autorisation de signer la modification n° 1 du marché public - Délibération - (sans annexe) | ||
| N° CP-2018-2168 | Meyzieu - Travaux de remplacement des installations thermiques - Collège Les Servizières - Autorisation de signer la modification n° 1 au marché public - Délibération - (sans annexe) | ||
| N° CP-2018-2169 | Villeurbanne - Mission de maîtrise d'oeuvre pour la construction du bâtiment INL-CPE sur le site Lyon Tech, la Doua à Villeurbanne - Autorisation de signer l'avenant n° 1 au marché public - Délibération - (sans annexe) | ||
| N° CP-2018-2170 | Villeurbanne - Travaux de construction de la plateforme de recherche Axel'One sur le Campus Lyon Tech La Doua - Lot n° 13 : Chauffage, ventilation, climatisation (CVC), plomberie - Autorisation de signer l'avenant n° 2 aux marchés publics - Délibération - (sans annexe) | ||
| N° CP-2018-2171 | Bron - Travaux de restructuration et d'extension du Neurocampus de Lyon - lot n° 20 : équipements spécifiques (cabines audiométriques) - Autorisation de signer le marché de travaux à la suite d'une procédure d'appel d'offres ouvert - Délibération - (sans annexe) | ||
| N° CP-2018-2172 | Lyon 9° - Indemnité d'éviction versée à la société Mousse et Voile située 37, rue de Bourgogne, angle 57, rue de la Claire - Protocole d'accord transactionnel - Délibération - (sans annexe) | ||
| N° CP-2018-2173 | Ecully, Décines Charpieu, Lyon 2°, Lyon 3°, Lyon 5° - Aides à la pierre - Logement social 2017 - Attribution de subventions aux bailleurs sociaux pour le financement de logements sociaux - Délibération - Annexe | ||
| N° CP-2018-2174 | Lyon 7° - Ilot Fontenay et place des Pavillons - Aménagement - Maîtrise d'oeuvre d'infrastructures - Autorisation de signer l'avenant n° 2 au marché public - Délibération - (sans annexe) | ||
| N° CP-2018-2175 | Réalisation d'évaluations environnementales et de dossiers d'enquêtes publiques sur le territoire de la Métropole de Lyon - Autorisation de signer l'accord-cadre multi-attributaires de prestations intellectuelles à bons de commande à la suite d'une procédure d'appel d'offres ouvert - Délibération - (sans annexe) | ||
| N° CP-2018-2176 | Lyon 7° - Parc Blandan : entité Fort - Travaux d'aménagement - Lots n° 1 et 3 - Autorisation de signer les marchés de travaux à la suite d'une procédure d'appel d'offres ouvert - Délibération - (sans annexe) | ||
| N° CP-2018-2177 | Saint Fons - Zone d'aménagement concerté (ZAC) Carnot Parmentier - Mission d'architecte-urbaniste, paysagiste en chef de la ZAC et assistance à maîtrise d'ouvrage qualité environnementale urbaine - qualité environnementale du bâti (AMO QEU/QEB) - Autorisation de signer l'accord-cadre à bons de commande mono-attributaire de prestations intellectuelles à la suite d'une procédure d'appel d'offres ouvert - Délibération - (sans annexe) | ||
| N° CP-2018-2178 | Francheville, Saint Genis les Ollières - Traitement et valorisation des gravats en provenance de 2 déchèteries (Saint Genis les Ollières et Francheville) de la Métropole de Lyon - Autorisation de signer l'accord-cadre à la suite d'une procédure d'appel d'offres ouvert - Délibération - (sans annexe) | ||
| N° CP-2018-2179 | Convention relative à la cession des droits d'exploitation afférents à la propriété intellectuelle des corbeilles Hélios et du porte-sac/corbeille à la Métropole de Lyon - Dossier retiré | ||
| N° CP-2018-2180 | Musée gallo-romain de Lyon Fourvière - Tarification pour la boutique du Musée - Délibération - Annexe | ||
| N° CP-2018-2181 | Transport des oeuvres d'art du Musée gallo-romain de Lyon-Fourvière et prestations annexes - Lot n° 1 : transport d'oeuvres d'art, manipulation, installation et convoyage des oeuvres - Autorisation de signer l'accord-cadre de services à la suite d'une procédure d'appel d'offres ouvert - Délibération - (sans annexe) | ||
| N° CP-2018-2182 | Musée gallo-romain de Lyon Fourvière - Convention de partenariat entre la Métropole de Lyon et la Région Auvergne-Rhône-Alpes relative au Pass'Région - Délibération - (sans annexe) |